Passeport biométrique : mode d'emploi

Passeport biométrique : mode d'emploi
Avant la fin du premier semestre 2009, 2.000 mairies en France seront équipées pour délivrer le nouveau passeport, dit biométrique. Le document contiendra alors une photo numérisée et les empreintes de deux doigts du titulaire, elles aussi numérisées dans une puce électronique. Délivrance, coût et droits des touristes, voici ce que change le nouveau document.

En quoi diffère le nouveau passeport de l'actuel passeport délivré ?
Les passeports actuels ne comportent qu'une photo numérisée enregistrée dans un composant électronique, une puce. Le nouveau passeport contiendra également les images numérisées de deux empreintes digitales.

Demander un nouveau passeport
La procédure ne change pas. Le public fera sa demande en mairie où il sera recueilli un certain nombre d'informations notamment sur la nationalité. Seule nouveauté : seules 2.000 mairies sur tout le territoire pourront recueillir la demande car il leur appartiendra de prendre la photo du demandeur. Elles procèderont également au recueil de huit empreintes digitales, dont deux seront enregistrées dans la puce. Les enfants de moins de 6 ans n'auront pas à donner leurs empreintes.

Son coût et sa durée de validité
Le nouveau passeport sera plus cher que l'actuel. Il en coûtera 89 euros (contre 60 euros aujourd'hui) pour un passeport adulte, 45 euros (contre 30 euros) pour les 15-18 ans et il deviendra payant, à 20 euros, pour les moins de 15 ans. La validité ne change pas. Elle est de 5 ans pour les mineurs et de 10 ans pour les adultes.

Demander un passeport en urgence
Le délai de délivrance d'un passeport biométrique peut atteindre trois semaines. En cas d'urgence, il est possible de demander un passeport de "dépannage", qui ne sera pas biométrique. Il faudra justifier de la nécessité impérieuse d'une telle délivrance. Il aura alors une durée de validité d'un an.

Où seront stockées les empreintes ?
Les huit empreintes digitales seront conservées durant 15 ans par le ministère de l'Intérieur, constituant ainsi la première base centralisée de données biométriques en France. Selon la Commission nationale de l'Information et des Libertés (CNIL), les citoyens ne peuvent pas s'opposer au recueil de ces données et à leur conservation. En revanche, elle veillera aux conditions de conservation et d'utilisation des informations contenues dans le fichier.

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